Le site Internet www.closdesaspres.com (ci-après le « Site ») est édité par la société Les Camamilles.

 

Forme juridique : SARL Les Camamilles
Capital social : 10 000 €
RCS n°751 746 793 de Perpignan
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 91 751746793
Nom commercial : CLOS DES ASPRES
Représentants légaux : Pierre ORTAL – Emmanuel STOLZ
Responsable publication : Pierre ORTAL

Adresse du siège social :              Domaine de la Camomille – 66560 Ortaffa – France

Téléphone : +33 (0)4 68 95 70 74
Email : contact@closdesaspres.com

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable.

Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de la SARL Les Camamilles. Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du Contenu ou du Site, sauf pour un usage personnel.

 

TEMOINS DE CONNEXION, « COOKIES »

Lors de l’accès au Site, un témoin de connexion ou cookie peut être installé automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur le disque dur de l’utilisateur, afin de faciliter la navigation sur le Site. Les cookies servent à enregistrer des informations relatives à l’utilisation du Site (telles que les pages consultées, la date et l’heure d’accès, etc.).

Les utilisateurs disposent du droit de s’opposer à l’enregistrement de cookies en paramétrant les paramètres de leur navigateur. Cette opération entraînera cependant la suppression de tous les cookies utilisés par le navigateur, y compris ceux employés par d’autres sites web, ce qui peut conduire à l’altération ou la perte de certains réglages ou informations.

 

RESPONSABILITE

SARL Les Camamilles s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. SARL Les Camamilles se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site. Toutefois, la SARL Les Camamilles ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’utilisateur à contacter la SARL Les Camamilles directement.

 

CONCEPTION

Le Site a été conçu par : la SARL Les Camamilles

 

HEBERGEMENT

Le Site est hébergé par : OVH France. – 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Site Internet : https://www.ovh.com/fr/

 

CREDITS

Texte : SARL Les Camamilles
Photos : Pierre ORTAL, Emmanuel STOLZ, Etienne CONTE.

 

PROTECTION DE DONNEES PERSONNELLES

la SARL Les Camamilles veille à la protection des données personnelles des utilisateurs conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Par l’intermédiaire du site Internet www.closdesaspres.com , la SARL Les Camamilles peut être amené à collecter les données personnelles de toute personne effectuant une demande d’information ou une demande d’option pour un séjour en ligne. La collecte et le traitement des données personnelles transmises par l’utilisateur à la SARL Les Camamilles sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée).

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, ainsi que la possibilité de s’opposer au traitement de ses données, qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

SARL Les Camamille – Domaine de la Camomille – 66560 Ortaffa – France
Téléphone : +33 (0)4 68 95 70 74
Email : contact@closdesaspres.com

 

LITIGES

Les présentes conditions du site  sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège de la SARL Les Camamilles. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.